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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM T & D SA
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T G T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T G T
ALSTOM T & D SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
93495443
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2013

Présentation de la marque T G T

Déposée le 7 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM T & D SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T G T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM T & D SA domicilié(e) 25, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2249937) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 800 .

La marque T G T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T G T est expirée depuis le 29 septembre 2013.

ALSTOM T & D SA a également déposé les autres marques suivantes : FX , ELENAS


ALSTOM T & D SA, société anonyme - 25, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2249937) - 75116 - France - SIREN 389191800



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Inscription le 3 février 2004 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°386078 - Publication au BOPI 2004-02-03

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2003 n°2249937 - Publication au BOPI 2003-09-29

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Ligne monophasée ou polyphasée de transport de courant électrique à haute tension à isolation gazeuse